Bonjour,
@Seb-@ : Je ne me suis pas vraiment cassé la tête, j'ai pris le même assureur que Vincent Blondeau, qui a déjà pas mal défriché le terrain. Sans grandes illusions en cas d'accident grave, car sauf à homologuer chaque composant un par un (impossible pou les vélos d'artisans), j'imagine qu'il y a peu de recours. Toutefois le risque grave ne se produit que dans un seul cas : le client est grièvement blessé en raison d'une négligence de notre part (cause directe). Statistiquement, cela n'arrive pas ( càd le nombre d'accident grave (ITT etc.) déclarés en France dont la cause directe est une malfaçon sur un vélo d'artisan est nul). On s'assure donc pour un risque possible techniquement mais statistiquement nul. En revanche dans ta situation de fabricant de composant, le risque statistique est plus important. Difficile à évaluer. A vrai dire, quelqu'un m'a même conseillé de prendre une mauvaise assurance (pléonasme) et un bon avocat Pas très sérieux, mais pas incohérent non plus....
Voilà un exposé qui démontre des notions de droit de la responsabilité civile pour le moins approximatives !
Juste pour illustrer rapidement :
le risque grave ne se produit que dans un seul cas : le client est grièvement blessé Faux. Légèrement blessé aussi ! Rien que le recours de la sécu pour une journée d'hospitalisation.... et la perte de revenus pour 1 semaine d' ITT si le client est...tiens par exemple, un bon avocat... ça peut bien mettre en difficulté l'équilibre financier d'une activité artisanale !
d'une négligence de notre part (cause directe) Il n'y a pas que la responsabilité fondée sur la négligence, c'est à dire la faute (et son lien de causalité - ce que tu appelles la "cause directe" - avec le dommage)il y a aussi et surtout la responsabilité présumée....
mais statistiquement nul Non, mais extrêmement faible. l'assurance est justement faite pour les situations de fréquence faible et de gravité forte...
.Pas très sérieux, mais pas incohérent
Si, totalement ! Car une bonne assurance ne coûte jamais aussi cher qu'un bon avocat dans les situations désespérées.